Mentions légales

PUBLICATION

Ce site de présentation et d’information en ligne est publié par L'atelier 521 - 24 rue du moulin 52210 Aubepierre sur Aube

Directrice de la publication : Emmanuelle GARNIER, Présidente de l'association, Atelier 521 (siret 80326326800010)

Rédaction : Emmanuelle GARNIER

Réalisation technique du site : Emmanuelle GARNIER

Webmestre Conception et réalisation graphique : Emmanuelle GARNIER

Hébergement : WIX

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1 er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de l'Atelier 521. L'Atelier 521 consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif.

INFORMATIONS RELATIVES AU CONTENU DU SITE

Ce site web est purement informatif. Toutes les informations qu’il contient sont données à titre purement informatif. Toute utilisation des données de ce site est sous la pleine et entière responsabilité du visiteur. Il lui appartient de vérifier leur pertinence et justesse par rapport à l’usage qu’il en fait. Aucun élément de ce site Web ne peut être considéré comme une information contractuelle. L'Atelier 521 n’assume aucune responsabilité quant à la pertinence, l’exhaustivité, l’exactitude et la mise à jour des informations. L'Atelier 521 décline toute responsabilité quant aux sites internet qui possèdent un lien avec le sien (liens hypertextes)

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

L'Atelier 521 s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l’usager.Toute information personnelle que l’usager serait amené à transmettre à L'Atelier 521 pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la n°78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre , l’usager dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante : L'Atelier 521, 24 rue du moulin 52210 Aubepierre sur Aube, email: atelier521@yahoo.fr